J.O. 235 du 10 octobre 2003
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Texte paru au JORF/LD page 17325
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Arrêté du 11 septembre 2003 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse
NOR : DEVE0320316A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire : M. Christian Roux, en remplacement de M. Maurice Chaillier.
Suppléant : M. Michel Adam, en remplacement de M. Francis Copin.